Déposée le 20 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESTAURATION PARISIENNE GASTRONOMIQUE R.P.G
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « L'ARPEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESTAURATION PARISIENNE GASTRONOMIQUE R.P.G domicilié(e) 84 RUE DE VARENNE,
75007 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 963 891 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, SAS,
Mme COUDRY Hermine domicilié(e) 5 rue Feydeau,
75002 Paris - France.
La marque L'ARPEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758534.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RESTAURATION PARISIENNE GASTRONOMIQUE R.P.G., SARL - 84 RUE DE VARENNE,
75007 Paris - France - SIREN 332963891
INLEX IP EXPERTISE, SAS,
Mme COUDRY Hermine - 5 rue Feydeau,
75002 Paris - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45
Inscription le 20 juin 2000 - Changement d'adresse n°303287 - Publication au BOPI 2000-06-20
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2000 n°2176127 - Publication au BOPI 2000-06-20
Inscription le 17 octobre 2005 - Concession de licence n°420599 - Publication au BOPI 2005-10-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-09
Inscription le 27 décembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°446013 - Publication au BOPI 2006-12-27
Inscription le 6 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°482183 - Publication au BOPI 2008-10-06
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2010 n°2439356 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-03
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2020 n°2752227 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-24
Imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, fiches de recettes de cuisine;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir;
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières);
Services de conseils, de renseignements et d'informations d'affaires;
Services d'hôtellerie et de restauration, services de traiteur.
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